SANTELEMATIQUE
Présentation de la marque SANTELEMATIQUE
Déposée le 10 septembre 1993 par BARRET Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELEMATIQUE est expirée depuis le 10 septembre 2003.
BARRET Delphine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42