Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTELEMATIQUE
BARRET Delphine

Numéro de dépôt :
93483087
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque SANTELEMATIQUE

Déposée le 10 septembre 1993 par BARRET Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est BARRET Delphine, domicilié(e) 41 rue de Bourgogne, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRET Delphine - France.

La marque SANTELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELEMATIQUE est expirée depuis le 10 septembre 2003.

BARRET Delphine a également déposé les autres marques suivantes : DICOTEL , ENCYCLO , LFM , MARABOUTEL , ENCYCLOTEL , DICTIOTEL , PFM. PLANET FRANCE MULTIMEDIA , ANITA , DICTIO , D.CRYPTAGE


BARRET Delphine - 41 rue de Bourgogne, 75007 PARIS - France


BARRET Delphine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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